compétence relative

compétence relative
относительная [территориальная] подсудность

Dictionnaire de droit français-russe.

Игры ⚽ Поможем сделать НИР

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Competence (jeu de role) — Compétence (jeu de rôle) Dans les jeux de rôle, la compétence, ou aptitude, est une valeur chiffrée relative ou absolue indiquant la maîtrise du personnage pour une activité spécifique. Contrairement à la caractéristique qui figurent les… …   Wikipédia en Français

  • Compétence (Jeu De Rôle) — Dans les jeux de rôle, la compétence, ou aptitude, est une valeur chiffrée relative ou absolue indiquant la maîtrise du personnage pour une activité spécifique. Contrairement à la caractéristique qui figurent les capacités générales et… …   Wikipédia en Français

  • Competence (geology) — For other uses, see Competence (disambiguation). Boudinage of relatively competent metabasic sheet within quartzofelspathic gneiss In geology competence refers to the degree of resistance of rocks to either erosion or deformation in terms of… …   Wikipedia

  • Compétence (jeu de rôle) — En jeu de rôle, une compétence, ou aptitude, est une valeur chiffrée relative ou absolue indiquant la maîtrise du personnage pour une activité spécifique. Contrairement aux caractéristiques qui figurent les capacités générales et intrinsèques d… …   Wikipédia en Français

  • Compétence collective — La compétence collective est un ensemble de motifs (qu il reste à élucider par ceux qui apprennent qqch., pour eux mêmes ou à d autres) conduisant à des décisions particulières, par exemple une série donnée de réponses à un test. On mesure, dans… …   Wikipédia en Français

  • Loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé — La Loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé (aussi appelée loi Kouchner [1], alors ministre de la Santé) a été promulguée par le gouvernement Jospin. Selon Bernard Kouchner, la loi a été élaborée en… …   Wikipédia en Français

  • Centre De Ressources Et De Compétence De La Mucoviscidose — Les Centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose (CRCM) sont 49 centres français institués par la circulaire n°502 du 22 octobre 2001 du Ministère de l Emploi et de la Solidarité « relative à l’organisation des soins pour la… …   Wikipédia en Français

  • Centre de Ressources et de Compétence de la Mucoviscidose — Les Centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose (CRCM) sont 49 centres français institués par la circulaire n°502 du 22 octobre 2001 du Ministère de l Emploi et de la Solidarité « relative à l’organisation des soins pour la… …   Wikipédia en Français

  • Centre de ressources et de competence de la mucoviscidose — Centre de ressources et de compétence de la mucoviscidose Les Centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose (CRCM) sont 49 centres français institués par la circulaire n°502 du 22 octobre 2001 du Ministère de l Emploi et de la… …   Wikipédia en Français

  • Loi Relative À L'immigration Et À L'intégration — Loi française du 24 juillet 2006 relative à l immigration et à l intégration Introduction Droit des étrangers …   Wikipédia en Français

  • Loi relative a l'immigration et a l'integration — Loi française du 24 juillet 2006 relative à l immigration et à l intégration Introduction Droit des étrangers …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”